Ordre des Experts Comptables De Tunisie





<< Décembre 2017 >>
Lu Ma Me Je Ve Sa Di
123
45678910
11121314151617
18192021222324
25262728293031


L'OECT - Notre organisation - Les Commissions
Commissions régaliennes permanentes

 Commission du Tableau

Présidente :

Melle Inès BEN ALI

Membres : - M. KEFI Mohamed Salah
- M. FOURATI Mourad
- M. BAHLOUL Mohamed
- M. MAAZOUN Mehdi
- M. GODDI Ali
- M. DOUIRI Abdelmajid
Rôles : - Vérifier si les conditions pour l´inscription au tableau de l´Ordre des experts comptables sont remplies conformément aux dispositions réglementaires.

- Statuer sur les demandes d´inscription, de suspension et de radiation et de les soumettre à l´approbation du conseil.

- Arrêter annuellement le tableau de l´Ordre et de le proposer au conseil pour approbation.

 

 Commission juridique

Président

M. Nabil ABDELLATIF

Membres : -      M. ABBES Abdellatif
-      M. ALOUINI Nizar
-      M. AYARI Mabrouk
-      M. BAHLOUL Mohamed
-      M. BEN ABDALLAH Anis
-      M. BEN ABID Sofiène
-      M. BEN MOHAMED Ali
-      M. BESBES Omar
-      M. BORGI Mohamed Lassaad
-      M. BOUDAYA Mohamed Achraf
-      M. BOUJELBEN Riadh
-      M. DAMAK Bacem
-      M. DERBEL Mohamed
-      M. DHIBI Salah
-      M. FEKIH Kais
-      M. FOURATI Mourad
-      M. GODDI Ali
-      M. HAMZAOUI M’hamed
-      M. JMAL Abdelaziz
-      M. KEFI Mohamed Salah
-      Mme. LABIDI Hayet 
-      M. MAAZOUN Mehdi
-      M. OUERIEMMI Imed
-      M. TAIEB Moneim
-      M. TMAR Rachid
-      M. ZOUGAH Noureddine
Rôles : - Donner un avis juridique sur des situations nécessitant l'interprétation des textes réglementaires

 

 Commission des normes

Président M. Hatem GHOZZI
Membres : - M. ABBES Abdelatif
- M. ALOUINI Nizar
- M. BAHLOUL Mohamed
- M. BEN ABDALLAH Anis
- M. BEN SALAH Walid
- M. BOUCHOUCHA Walid
- M. BOUDAYA Mohamed Achraf
- M. CHOYAKH Faez
- M. DHIBI Salah
- M. EL ABED Aymen
- Mme.FEKI Meriem
- M. FEKIH Kais
- M. FENDRI Thameur
-      M. GHANMI Chiheb
-      Mme. GHARSALLI Fattouma
-      M. GUERMECH Achraf
-      M. HERGLI Néji
-      M. KARRAY Anis
-      Mme. KACEM Ons
-      M. KCHAOU Haykel
-      M. KEFI Mohamed Salah
-      M. KHROUF Wassim
-      M. MASMOUDI Mohamed
-      M. MEHDI Mohamed
-      M. SAHNOUN Ahmed
-      M. TAIEB Moneim
Rôles : - Identifier les domaines de normalisation.

- Préparer des projets de normes.

- Entreprendre des Actions afin de promouvoir l´application des normes.

La normalisation est en fait l´action d´établir des normes de révision comptable destinées à fixer les règles de contrôle à appliquer la diligence à apporter dans les différents domaines couverts par l´expert-comptable.

 

 Commission de développement de la Profession

Président M. Nabil ABDELLATIF
Membres : -      M. ALOUINI Nizar
-      M. AMMOUS Mohamed
-      M. BAHLOUL Mohamed
-      M. BEN ABDALLAH Anis
-      M. FEKIH Kais
-      M. KAANICHE Moez
-      Mme KACEM Ons
-      M. MAAZOUN Mehdi
-      M. SAAFI Jalel
-      M. SETHOM Malek Salem
Rôles : - Identifier les actions pour la promotion et le développement de la profession et de veiller à leur mise en œuvre.

 

 Commission de l'enseignement et du stage

Président : M. ENNOURI Imed
Membres : M. BAHLOUL Mohamed
M. ALOUINI Nizar
M. KCHAOU Haykel
M. ABBES Abdellatif
M. JMAL Abdelaziz
M. MAAZOUN Mehdi
M. GODDI Ali
Rôles : - Harmoniser les domaines de normalisation.

- Affecter des contrôleurs de stages aux stagiaires.

- Examiner les rapports de stages et de valider les périodes y afférentes.

- Organiser des actions de formation à l´attention des stagiaires.

 

 Commission de défense des intérêts de la profession

Présidente : Mme. Awatef MARZOUKI FITOURI
Membres : -      Mme. LABIDI Hayet
-      M. FEKIH Kais
-      M. DHIBI Salah
-      M. SAAFI Jalel
-      M. BAHLOUL Mohamed
-      M. EL ABED Aymen
-      M. DAMAK Bacem
-      M. ALOUINI Nizar
-      M. BOUJELBEN Riadh
-      M. BEN ABDALLAH Anis
-      M. MAAZOUN Mehdi
-      M. KAANICHE Moez
-      M. BORGI Mohamed Lassâad
Rôles : - Défendre les intérêts des professionnels auprès des juridictions et autres.

 

 Commission de conciliation et d’Arbitrage

Président : M. ENNOURI Imed
Rôles : - La commission de conciliation et d'arbitrage est réunie chaque fois que le président du conseil est saisi d’un conflit né entre les personnes figurant sur le tableau de l’ordre ou soumises à son contrôle.

 - Ces conflits peuvent surgir de l’inobservation de certaines dispositions ou règles du règlement intérieur, du code des devoirs professionnels ou encore des diligences professionnelles arrêtées par l’ordre. La commission de conciliation et d’arbitrage peut être saisie au cas où un membre de l’ordre et son client conviennent contractuellement de la désigner pour arbitrer leurs conflits éventuels.

- A l’occasion de chaque requête, le président nomme un membre de la commission comme rapporteur pour analyser les différents objets de la demande. Il doit entendre les versions des parties en question et rédiger un rapport relatant les faits et exposant un ou plusieurs projets de règlement du conflit.

- La commission se tient ensuite pour arrêter la sentence arbitrale.

- Si sa décision n’a pas eu l’accord des parties, l’affaire est apportée éventuellement devant la juridiction compétente.



Ordre des Experts Comptables de Tunisie
(+216) 71 84 84 85
(+216) 71 84 92 92


POWERED BY STELFAIR TUNISIA © COPYRIGHT OECT 2015
Contact