1/ Le Conseil de l’Ordre reçu par Monsieur
le Premier Ministre
Les membres du Conseil accompagnés du commissaire
du gouvernement ont été reçus le 12 mai 2001 par Monsieur
le Premier Ministre. Cette audience a été l’occasion pour
présenter le plan d’action du Conseil, et les perspectives
de développement de notre profession. Ont été évoqués notamment,
le projet de création du centre de formation, les préparatifs
pour fêter le vingtième anniversaire de l’Ordre et le projet
de réglementation de la profession de comptables indépendants.
Une discussion franche et conviviale entre les membres du
Conseil et Monsieur le Premier Ministre a pris place et a
permis d’échanger les points de vues sur les questions à l’ordre
du jour de l’audience.
2/ Nouveaux Présidents d’honneur de
l’OECT
Le Conseil de l’Ordre réuni le 4 mai 2001
a décidé à l’unanimité la désignation des anciens Présidents
en tant que Présidents d’honneur. Nos félicitations à nos
confrères les Présidents : Mohamed Affes, Rached Fourati,
Raouf Yaich, Ismaïl Souabni, Ahmed Mansour et Fayçal Derbel.
Top
3/ L’Ordre tient son assemblée annuelle
C’était le 27 avril dernier à l’hôtel Abounawas
Tunis. L’assemblée générale de l’Ordre a approuvé les rapports
moral et financier, a fixé le budget 2001 avec un préfixe
de 65 dinars, a élu les membres représentant la profession
dans la commission de contrôle et la chambre de discipline,
a décidé la création d’un comité de réflexion sur le maintien
ou la suppression des conseils régionaux, et a proposé le
critère jour/homme à 50 jours au lieu de 70 jours.
4/ Les Journées de l’Ordre ont été
organisées les 15 et 16 mars 2001 sur le thème : Code
des Sociétés Commerciales
Les journées de l’Ordre ont été suivies par
250 participants. Organisées en quatre ateliers, et deux séances
plénières, ces journées ont pu mobiliser, en continu, l’ensemble
des participants. Cette manifestation a été précédée, accompagnée
et suivie d’une grande campagne médiatique. Bravo au comité
scientifique et aux organisateurs. Un clin d’œil aussi à nos
amis avocats pour leur participation active et ô combien précieuse
à ces journées : Maîtres Zouhour Kharraz Chaâbane, Iheb
Ben Rejeb, Foued Ghannouchi et Faouzi MILI.
Top
5/ L’Ordre participe à expo-finances
2001
Avec un stand aux couleurs de l’OECT, l’Ordre
a participé à cette exposition annuelle qui réunit les différents
opérateurs sur le marché des services financiers.
Ce fût l’occasion pour communiquer sur la
profession en mettant notamment à la disposition des visiteurs
du stand une dizaine de dépliants sur l’expert comptable.
N.B : Ces dépliants sont
à la disposition des confrères au siège de l’OECT. Ceux qui
souhaitent les reproduire en leur propre nom, sont invités
à en faire part à l’administration de l’Ordre qui arrangera
le contact avec l’éditeur.
Top
6/ Deux séminaires de formation des
formateurs ont été organisés pour préparer le lancement du
centre de formation de l’OECT
Avec le concours des professions comptables
françaises, notre institution a organisé deux séminaires de
formation de formateurs destinés aux experts comptables membres
de l’Ordre.
15 confrères ont participé à ces séminaires.
Nos confrères n’ont pas manqué d’exprimer leur satisfaction
du contenu et du déroulement de cette formation.
7 L’OECT lance son site web
www.oect.org.tn.
C’est l’adresse du site web de l’Ordre. Ce site permettra
de mettre à la disposition des membres et du public une panoplie
d’informations sur les activités de notre profession et sur
l’actualité professionnelle. Soyez donc nombreux à visiter
notre site et à nous donner vos remarques et suggestions pour
l’améliorer et l’animer.
Top
1/ Le Conseil participe à l’Université d’été 2000 Audit
et Expertise organisée par la CRCC de Paris, le CR de Paris-Ile
de France et la CRCC de Versailles. ( 4-7 Septembre 2000 )
Les confrères Jamel SASSI et Fathi KCHOUK ont pris part du
4 au 7 septembre 2000 à cette manifestation organisée annuellement
par les professions comptables de la région Parisienne. Nos
confrères ont eu l’occasion de prendre connaissance du programme
de cette manifestation et ont pu apprécier la qualité des
formations dispensées aux confrères français. Ils ont, par
ailleurs, fait l’objet d’un accueil particulièrement chaleureux
et ont pu visiter le centre de formation des professions comptables
françaises à Paris,
2/ Participation au congrès des professions comptables
Françaises ( 28-30 Septembre 2000)
Une délégation Tunisienne importante a pu prendre part aux
travaux du congrès des professions comptables Françaises qui
s’est tenue les 28,29 et 30 septembre 2000 à Paris. Cette
manifestation a été l’occasion pour nouer des contacts fructueux
avec les différents responsables des professions Françaises.
Des réunions ont été tenues notamment pour définir un programme
de coopération dans le domaine de la formation et de l’échange
des expériences entre notre Ordre et les institutions Françaises.
Ce programme devrait permettre dans l’immédiat de faire bénéficier
notre profession de l’expérience Française en matière de formation
continue. A terme, le programme doit aboutir à l’échange des
stagiaires et à la création d’opportunité de partenariat entre
experts comptables tunisiens et experts comptables français.
Top
3/ La FIDEF tient son assemblée en marge du congrès
Français ( 2-9 Septembre 2000 )
L’Ordre des Experts Comptables
de Tunisie a été réélu membre du Conseil d’Administration
de l’Assemblée de la FIDEF tenue à Paris, le 29 septembre
2000, le Président Fourati a passé les armes à Francis Desclers
qui a été élu en tant que nouveau Président de la FIDEF pour
une période de deux années
Notre confrère Rached Fourati a été élu à l’unanimité Président
d’honneur de la FIDEF.
Top
4/ L’Ordre participe activement au colloque national sur
l’appui de l’investissement privé et à la création des entreprises
L’Ordre qui a participé activement
aux travaux de la commission de préparation de ce colloque,
et ce, avec le concours des confrères Ahmed Belaifa, Mohamed
Affès, Ahmed Mansour et Rachid Tmar, a eu l’honneur de se
voir confier la Présidence de l’un des trois ateliers du colloque
«l’entreprise, l’administration et les structures d’appui».
Nul doute que cette désignation constitue une reconnaissance
nationale du rôle privilégié de l’expert comptable dans la
vie économique en général et dans le processus d’investissement
en particulier. Ont été invités à prendre part à ce colloque
notamment, les membres et les anciens présidents du Conseil.
Top
5/ Le Conseil organise un déjeuner débat avec M. le Ministre
de l’Industrie ( 25 Octobre 2000 )
«Le Programme National de Mise à Niveau : Rôle de l’Expert
Comptable dans la mobilisation des entreprises et opportunités
offertes aux cabinets d’expertise comptable», tel est le thème
du déjeuner débat organisé par le Conseil de l’Ordre le 25
octobre 2000. Animé par Mr Moncef Ben Abdallah ministre de
l’Industrie et avec la participation de Mr Slim Tlatli, directeur
général du bureau national de mise à niveau, ce déjeuner a
réuni une cinquantaine de confrères et a été l’occasion pour
rappeler le rôle de l’expert comptable dans la mise à niveau,
le partenariat qui est en train de s’établir entre notre Ordre
et le BNMN et les opportunités offertes aux experts comptables
eux mêmes, en tant que prestataires de service à l’entreprise,
pour bénéficier des avantages du programme.
Les participants ont été notamment informés de la réalisation
prochaine d’une action d’envergure à l’adresse des PMI qui
leur permettra de disposer du concours des experts comptables
pour la mise en place d’un outil de gestion adéquat.
Top
6/ Le Conseil arrête le projet des termes de référence
des missions d’audit des entreprises à participation publique
Après consultation des confrères, le Conseil a arrêté définitivement
le projet des termes de référence des missions d’audit des
entreprises à participation publique. Communiqué au Ministère
de Développement Economique, ce projet a fait l’objet d’une
réunion du «COLDEO». Un projet de cahier de charges pour ces
missions a été préparé. Les principales nouveautés concernent :
-
l’allégement des critères pour les petites entreprises ;
-
la clarification de certains critères ;
-
la simplification des procédures.
Top
7/ Le Conseil examine le projet de texte relatif à l’organisation
de la profession de comptable
C’est sur étude réalisée par une
commission ad’hoc composée des confrères Fayçal DERBEL, Selim
FRIAA , Imed CHEFFI et Fathi KCHOUK que le Conseil a procédé
à l’examen du projet de texte relatif à l’organisation de
la profession de comptable. Le Conseil a communiqué à la tutelle
ses observations au sujet de ce projet dont les principales
ont touché :
-
le niveau du diplôme requis pour l’inscription qui doit se limiter
à la maîtrise en sciences comptables, commerciales, financières
ou de gestion.
-
Le
stage professionnel de 2 ans qui doit être effectué soit
auprès d’un membre de l’OECT, soit auprès d’un membre
de l’Association des Comptables.
-
La nécessité d’appliquer le barème des honoraires aux commissariats
aux comptes réalisés par les membres de l’Association
des Comptables.
-
Les mesures transitoires qui doivent prévoir l’organisation d’un
concours pour ceux qui n’ont pas de diplôme et moins de
10 ans d’expérience et ceux qui ont un diplôme en comptabilité
mais qui ont une expérience inférieure à cinq ans.
Top
8/ La journée des stagiaires s’est tenue avec succès (
18 Novembre 2000 )
C’était le Samedi 18 novembre
2000 au Forum que la commission de la formation et des stages
a organisé la journée des stagiaires.
La salle était pleine à craquer ! ! Les Présidents
Yaich et Derbel ont présenté deux brillantes communications,
bien suivies par l’assistance, respectivement sur :
Top
9/ Les formations sur les normes d’audit internationales
(normes IFAC) démarrent
Comme vous le savez déjà, notre Ordre a adopté depuis une
année, les normes internationales d’audit ( IFAC ).
Ces normes, disponibles sur CD, ont fait l’objet de deux
séminaires de formation, organisés conjointement par la commission
de la formation et des stages et la commission des normes,
avec le concours des professions comptables françaises. D’autres
séminaires sur le même thème seront réalisés au cours du 2ème
trimestre 2001, à l’adresse des confrères et des collaborateurs
des cabinets. L’objectif du Conseil est de mettre en place
un dispositif d’outils complet permettant à notre profession
de se faire prévaloir d’un savoir faire de haut standing ouvrant
la voie à une reconnaissance internationale de notre expertise
et à l’obtention de la licence, Web Trust pour la certification
des sites Web.
Top
10/ La commission des normes professionnalise ses travaux
La commission des normes a signé un accord cadre avec des
chercheurs professionnels pour la réalisation des travaux
de recherche en matière de normalisation comptable et d’audit.
Ces recherches constitueront la cheville ouvrière de la commission
et conduiront pour son compte et sous sa supervision, les
travaux de réflexion, de recherche et de vulgarisation liés
aux différents domaines d’intervention de notre profession.
11/ La commission des normes a été chargée par le CNC
d’élaborer le projet de norme comptable pour les petites entreprises
Faisant suite à la décision du chef de l’Etat pour doter
les petites entreprises d’un système comptable simplifié,
le Conseil National de la Comptabilité s’est attelé à la tâche
pour élaborer une norme à ce sujet. C’est à la commission
des normes de l’OECT qu’échoit la charge de préparer le projet
qui sera soumis au CNC. D’ores et déjà une note de positionnement
et d’orientation a été élaborée par la commission et soumise
au CNC lors de la réunion du comité de pilotage.
Top
12/ La commission juridique effectue un travail de réflexion
sur les principales nouveautés introduites par le code des
sociétés commerciales
La commission Juridique a mené une réflexion sur les principales
nouveautés introduites par le code des sociétés commerciales.
Top
13/ Le Conseil reçu par M. le Ministre du Développement
Economique
Le Conseil a été reçu par M. le Ministre du Développement
Economique. Au cours de l’audience, M. le Ministre a exprimé
aux membres du Conseil la considération et l’intérêt qu’il
porte à l’égard de notre profession pour le rôle qu’elle ne
cesse de jouer dans les différents secteurs de l’activité
économique du pays.
Top
14/ L’actualisation du barème des honoraires pour bientôt
Le COLTO a examiné le projet d’arrêté modifiant l’arrêté
des ministres de finances et de l’économie nationale du 12
octobre 1984 portant homologation du barème des honoraires
des experts comptables.
Un projet de norme relatif aux modalités d’application des
articles relatifs aux diligences spécifiques a été élaboré
par l’Ordre et communiqué au ministère des finances pour examen.
Top
15/ Le Conseil organise une rencontre débat sur la loi
des finances 2001
Animé par M. Moncef Bouden avec le concours des Présidents
Yaïch et Derbel, cette rencontre a réuni plus de 150 personnes
(confrères, cadres d’entreprise, membres de professions libérales,
universitaires etc. . ). Aussi bien l’exposé de Mr Bouden
que les interventions des coanimateurs ont donné le ton à
un débat fort intéressant et de très haut niveau sur les nouvelles
dispositions.
Top
Consultation
La MOTOCOP se propose de confier la tenue de la comptabilité
pour les exercices 1998 et 1999 à un cabinet d'expertise comptable.
Le cabinet choisi aura pour tache :
- La tenue de la comptabilité,
- L'établissement des états financiers et comptes annexes,
- La justification des états financiers,
- La fourniture à la MOTOCOP des états financiers et comptes
annexes, du grand livre, de la balance générale et auxiliaire
et des journaux spécifiques,
- La fourniture à la MOTOCOP d'un logiciel ainsi qu'une attestation
de dépôt du logiciel au bureau de contrôle des impôts.
Le nombre d'écritures par exercice varie entre 22000 et 25000.
Les cabinets intéressés peuvent présenter leurs offres détaillées
sous plis fermés comprenant:
- Les délais d'exécution,
- Le nombre et le profil des intervenants,
- Le prix pour chaque exercice.
Il est à noter que les pièces comptables ne doivent pas quitter
le siége de la MOTOCOP.
Coordonnées de la MOTOCOP ( COOPERATIVE CENTRALE
DE MOTOCULTURE DE TUNISIE) :
Adresse : 41 Rue Jawaher Lel Nehru Montfleury 1008
Tunis,
Tel. : 497 666/ 497 682
Fax : 497 585.
Nous informons
tous les membres de l'Ordre que le délai de remise des offres
a été prorogé au 15 juin 2001.
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L'ARFORGHE Tunisie
( Association des Responsables de Formation et de Gestion
Humaine dans les Entreprises) organise en partenariat avec
l'ASST de Syrie un symposium sur le thème "Gestion des
ressources humaines : stratégies et pratiques" du 7 au
10 juillet 2001 à Damas. Le programme détaillé ainsi que le
bulletin d'inscription sont disponibles au siége de l'Ordre.
Les frais de participation sans le billet d'avion sont fixés
à 500 dinars et couvrent :
- la participation
à toutes les conférences et ateliers du symposium,
- la documentation,
- les déjeuners
et les pauses-café du 7 au 9 juillet 2001,
- la journée de visite d'entreprise,
- le dîner de clôture.
Pour de plus amples informations, les membres de l'Ordre
peuvent s' adresser soit au secrétariat
de l'Ordre soit directement à L'ARFORGHE
Tél: +2161 236 188 Fax: +2161 236 840
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OUVERTURE
A TUNIS D’UN CENTRE INTEC-CNAM
L’Institut des Techniques Economiques et Comptables
« INTEC » rattaché au Conservatoire National des
Arts et Métiers « CNAM » à Paris, vient de signer
avec l’Université Libre de Tunis « ULT » un accord
de partenariat en vue de l’organisation à Tunis des formations
offertes par l’INTEC (cursus expertise comptable et MSTCF)
avec un centre d’examen à Tunis au sein de l’ULT.
Les
diplômes préparés seront les mêmes
que ceux organisés par l’INTEC :
- le certificat du 1er cycle de l’INTEC (CPC) valant dispense
du DPECF diplôme d’Etat
- le diplôme d’études financières et comptables (DEFC) qui dispense
du DECF
- le diplôme d’études supérieures (DES) qui dispense des épreuves morales
du DESCF
- la maîtrise des sciences et techniques comptables et financières (MSTCF)
diplôme d’Etat qui dispense du DECF et des épreuves orales
du DESCF et permet un accès aux 3èmes cycles universitaires.
Les
préparations par unités de valeur (UV) indépendantes, les
dispenses d’UV pour les titulaires de certains titres ou diplômes
universitaires.
Les préparations par unités de valeur (UV) indépendantes, les
dispenses d’UV pour les titulaires de certains titres ou diplômes
universitaires, la possibilité de panacher des UV de l’INTEC
et de l’Etat français, de suivre des cours à distance complétés
ou non par des cours oraux (hors temps ouvrable ou en cours
du jour), permettent une souplesse exceptionnelle dans l’organisation
des études.
De telles formations seront d’une grande utilité non seulement
pour les experts comptables stagiaires mais également pour
les collaborateurs des cabinets d’expertise comptable. Les
inscriptions seront closes en fin septembre 2001.
Contact
de l’UTL : 30 Av Kheireddine Pacha 1002 Tunis Belvédère
Tel : 890 391 – 890 393
Fax : 782 260
E-mail : intac.ult@planet.tn
Site web: http://www.ult.ens.tn
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Offre
de Partenariat :
La
« CPECF » Compagnie Phocéenne d’Expertise Comptable
et Fiscale, membre de l’Ordre des Experts Comptables de Marseille,
est implantée dans plusieurs villes de la région PACA (Marseille,
la Ciotat, Gardane, Aix en Provence, Saint Tropez, Carpentras,
Nice, Cannes, Saint Laurent du Vars) et dans la région parisienne
(Paris) .
Elle
est animée par 12 experts comptables et emploie une centaine
de collaborateurs.
Elle envisage de s’implanter en Tunisie pour faciliter l’installation
de PME et TPE industrielles françaises sur le sol tunisien.
Pour
mener à bien cet objectif, elle désire intégrer dans son groupe
un ou plusieurs confrères tunisiens à même de satisfaire les
besoins de la clientèle qu’elle développera. Elle souhaite
donc se rapprocher d’un cabinet déjà structuré pour y parvenir.
Les
confrères intéressés peuvent contacter la société à son siège
social sis au 23, rue Pavillon – 13001 Marseille
Tel.
04 91 13 99 00 – Fax 04 91 13 99 09 – site web : www.cpecf.com
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Appel
d'offres de L'Office de développement de Rjim Mâatoug
L'Office de développement
de Rjim Maatoug à Kebili lance un appel d'offres National
pour la révision des comptes de l'Office pour les exercices
2002/2003/2004.
Les confréres intéressés peuvent retirer le cahier des charges
auprés du secrétariat de l'Ordre.
Il est précisé que les offres doivent parvenir à l'ODRM au
plus tard le 21/08/2001.
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Offre spéciale pour un abonnement annuel aux journaux
: Jeune Afrique L'intelligent, Economia et Afrique Magazine.
La Société Africaine de Presse représentant général
du groupe jeune Afrique nous propose une offre spéciale pour
un abonnement annuel aux journaux : Jeune Afrique L'intelligent,
Economia et Afrique Magazine.
Les tarifs pour
un abonnement annuel sont comme suit:
- 100 dinars
pour Jeune Afrique L'intelligent
- 20 dinars
pour Economia
- 20 dinars
pour Afrique Magazine
Les avantages suivants nous sont accordés:
- 110 dinars
pour un abonnement Jeune Afrique l'intelligent + Economia
ou Afrique Magazine
- Une réduction
de 10% pour 100 abonnements, de 15% pour 200 abonnements et
de 20% pour 300 abonnements.
Pour bénéficier
de cette offre, les confrères intéressés sont priés d'adresser
leurs demandes d'abonnement au secrétariat de l'Ordre et ce
au plus tard le 31 Août 2001.
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3éme
Congrès de la JACPA ( Jordanian Association of Certified Public
Accountants)
La
JACPA ( Jordanian Association of Certified Public Accountants)
organise du 18 au 19 septembre 2001 son 3éme congrès
ayant pour thème: L'auditeur
et la responsabilité professionnelle, juridique et sociale.
Les
frais de participation s'élèvent à 600 $ incluant les frais
de restauration et de séjour à l'hôtel holliday.
Les
confrères intéressés par la participation à ce congrès sont
priés de retirer le programme ainsi que le bulletin d'inscription
auprès du secrétariat de l'Ordre.
Étant précisé que le dernier délai d'inscription a été fixé
pour le 30/08/2001.
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